
Dernière mise à jour : 01/07/2024
Bienvenue sur le site www.lefouacierangevin.fr. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU »). Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser notre site.
Le site www.lefouacierangevin.fr est édité par Le Fouacier Angevin Entreprise Individuelle Clément Vallée, dont le siège social est situé à 5 bis rue du Lomont 25340 ANTEUIL FRANCE , immatriculée sous le numéro 98452692100023.
L’accès au site est gratuit. Cependant, les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Le site www.lefouacierangevin.fr propose les services suivants : Consultation des offres et services proposés par l’entreprise Le Fouacier Angevin. (Restauration ambulante au four à bois,
Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins
sédentaires ou sur éventaires et marchés, 56.10C-Q)
Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, sont la propriété de Le Fouacier Angevin ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux présentes CGU et aux lois en vigueur. Il est interdit de :
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à la Politique de Confidentialité en Vigueur. En utilisant notre site, vous consentez à la collecte et à l’utilisation de vos données personnelles comme décrit dans cette politique.
Nous nous efforçons de maintenir le site accessible et à jour, mais nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations fournies. Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU.
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Besançon seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : lefouacierangevin@gmail.com.